Propriété Intellectuelle

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🖨️ Impression 3D et Légalité

Table des matières

  1. Introduction
  2. Projet de loi en discussion
  3. Législation en place
  4. Vérification logiciel
  5. Conclusion
  6. Bibliographie

1. Introduction

Les imprimantes 3D ne sont pas une technologie récente, celles-ci existent depuis déjà un bien nombre d'années et offrent une façon de fabriquer des objets avec divers type de matériaux avec un processus standardisé et le tout avec un coût de fabrication bien bas. Bien que l'impression 3D est souvent associé, à imprimer des pièces de plastiques simples et inoffensives, ceux-ci peuvent être utilisés pour fabriquer des « Ghost guns », ceux-ci sont des armes qui ne sont pas enregistré, n'ont pas de code d'identification et sont des vecteurs de crimes dû au fait qu'elles peuvent être fabriqué facilement. La simplicité de celle-ci amène les autorités à vouloir réguler et prévenir la prolifération d'armes à feu illégales en appliquant des lois et systèmes pour protéger la collectivité.

Il est aussi à noter qu'il existe des modifications qui sont imprimables pour des armes existantes qui augmentent la quantité de munitions dans un chargeur ou qui modifient le fonctionnement pour les rendre automatiques[1].

2. Projet de loi en discussion

L'état de la Californie et New York souhaite adopter des lois pour encadrer le tout. Par exemple, l'État de New York souhaite qu'une vérification des dossiers criminels d'un individu soit faite avant l'acquisition d'une imprimante 3D, ceux-ci seraient traités au même niveau que de vouloir se procurer une arme à feu[2].

3. Législation en place

Aux État-Unis certains état comme le Wisconsin permet la fabrication personnelle sans revente pour des armes à feu. Certains individus voient le tout aussi comme un hobby. Il est rappelé qu'une personne responsable, saine mentalement et qui suit les régulations et appliquée pour les permis nécessaires ne devrait pas être persécuté d'avantages. Un exemple de cela, au Canada, les crimes avec des armes à feu enregistrés et des titulaires valides de permis de possession sont très rares[3].

Le problème avec l'enregistrement d'imprimante 3D est le fait qu'il en a une grande quantité déjà en circulation et elles ne sont pas enregistré d'aucune façon, de plus il est pas impossible de créer une imprimante 3D de toute pièce, il existe des modèle open source avec les listes de pièces et instructions de fabrications ce qui rendrait le contrôle de celle-ci difficile est difficilement efficace à effectuer[4].

Un autre facteur à considérer est que même si une arme à feu non légitime à été créée d'une façon ou un autre, celle-ci est non opérationnelle sans munition et celle-ci aussi sont des articles restreint par la loi. Au Canada, pour pouvoir acheter des munitions ou une arme à feu, il faut être titulaire d'un permis d'acquisition et de maniement d'armes à feu au Canada[5], il est aussi prouvé qu'une personne qui possède un permis est très généralement un individu responsable qui aura peu d'ennuie avec la loi à ce sujet[6]. Donc, d'une façon ou d'une autre, l'individu sera forcé de se procurer des munitions. Dans le cas qu'un individu à un permis, celui-ci sera traçable dû à son achat qu'il aurait fait au prêt d'un détaillant qui vend de façon légitime des munitions. Dans l'autre cas, si un individu se procure des munitions de façon illégale, rien ne l'empêche de se procurer une arme à feu « classique » avec les munitions de la même source illégale.

4. Vérification logiciel

L'état de la Californie souhaite ajouter une vérification au niveau du logiciel/OS pour pouvoir détecter si le contenu qui est imprimé est légal ou non. Malheureusement, l'application d'une telle loi n'est pas super évidente à faire, surtout que diverses marques d'imprimante 3D utilisent des systèmes open-source. Dans le cas où une loi serait appliquée d'ajouter un système de détection, cette imprimante serait impossible à modifier de façon permanente, si un système de détection est mis en place, il serait possible de faire un « downgrade » du système ou tout simplement pas le mettre à jour ou téléchargé une autre branche du logiciel qui ne contient pas les fonctions nécessaires pour faire la vérification de la pièce. Il est à noter aussi que même si les imprimantes plus récentes ont des fonctions de connectivité web, celles-ci peuvent être désactivées et n'ont pas besoin d'être connectées pour faire une configuration initiale pour fonctionner.

Aussi, il est à considérer que ces systèmes, même bien entraînés, ne sont pas parfaits et pourraient avoir des faiblesses l'amenant à avoir des hallucinations ou tout simplement ne pas être capable de fonctionner dans un environnement réel versus un environnement contrôlé. Sans compter que les individus pourraient tout simplement modifier la pièce légèrement pour truquer le logiciel qu'une autre pièce est imprimé. Il est aussi à noter que comme mesure déjà existante, les sites webs qui sont des répertoires pour les modèles 3D ont des mesures pour éliminer les modèles illégaux, bien que cela n'est pas une solution sans défaut, si une personne le souhaite, elle sera toujours en mesure de trouver un endroit ou télécharger le modèle, surtout si les plateformes sont sur le dark web, endroit ou les légalité n'est pas une question prise en compte.

Comparaison réalité vs données d'entraînement

Fig 1: Un exemple qui démontre dans un autre contexte la réalité versus les données d'entraînement[7].

Cela est aussi le cas des slicers, ce sont les logiciels qui permettent de convertir un modèle 3D en structure de données que l'imprimante sera en mesure de comprendre pour recréer la pièce désirée. La grande majorité des slicers sont open source ce qui résulte au même problème de contrôle qui est virtuellement impossible à appliquer.

5. Conclusion

Bref, il n'est pas faux de croire que les armes imprimées avec une imprimante 3D peuvent être problématiques pour la sécurité de la population, mais les méthodes proposées par l'État de New York et de la Californie sont des mesures draconiennes qui s'avèrent être difficiles à appliquer concrètement.

6. Bibliographie